MENTIONS LEGALES

ÉDITEUR
Le site www.homeboard.fr (ci-après le «Site») est publié par:
HomeBoard
Bureau d’inscription:
1 rue Jean Rohu
56340 PLOUHARNEL
France
numéro de téléphone: + 336 71 88 93 82
email: homeboard.contact@gmail.com


SITE WEB
Hébergement : OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France


CONDITIONS D’UTILISATION
Tous les visiteurs accédant à ce site acceptent les termes et conditions suivants. HomeBoard
s’efforce de garantir l’exactitude et l’actualité du contenu disponible sur ce site et se réserve le
droit, à tout moment, de modifier ou de suspendre temporairement ou définitivement tout ou
partie du site, sans préavis.
HomeBoard veille à fournir aux utilisateurs des informations et / ou des outils disponibles et
fiables, mais ne peut être tenu responsable des erreurs, des informations indisponibles et / ou de
la présence de virus sur le site.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site et tout son contenu sont soumis et protégés par la législation en vigueur sur la propriété
intellectuelle (droit d’auteur, marque déposée, dessins et modèles, etc.).
Le Site et tous ses contenus (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations,
logiciels, images, séquences animées, composants sonores, etc.) sont la propriété de HomeBoard
ou de tiers ayant autorisé l´éditeur à les utiliser.
Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation sont réservés, y compris pour
les documents téléchargeables, les illustrations et les photographies.

Conformément au droit de la propriété intellectuelle, toute tentative de reproduction,
représentation ou adaptation de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé ou
procédé que ce soit et à quelque fin que ce soit, sans l’accord écrit préalable de HomeBoard, est
interdite et punie par la loi.


PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Les données collectées sur ce site proviennent uniquement de la fourniture volontaire des
informations personnelles des visiteurs. Ces données sont exclusivement destinées à un usage
interne et ne peuvent être consultées que par les personnes responsables du traitement de la
demande du visiteur. Ils ne sont ni communiqués, ni vendus, ni divulgués à des tiers.
Conformément à la législation relative aux technologies de l’information, des fichiers et des
libertés, toute personne a le droit d’accéder, de modifier, de rectifier et de supprimer vos données
personnelles à tout moment en contactant:
HomeBoard 1 rue Jean Rohu 56340 PLOUHARNEL, homeboard.contact@gmail.com


COOKIES
HomeBoard utilise des cookies pour vous identifier lorsque vous accédez au Site à des fins
d’analyse statistique.
La plupart des navigateurs vous permettent de désactiver, de refuser systématiquement les
cookies et de recevoir une notification préalable avant leur enregistrement. Lisez simplement les
instructions avant de continuer.


AUTRE
Les présentes conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord passé entre HomeBoard
et les utilisateurs du site. Vous pouvez également être soumis à des conditions d’utilisation
supplémentaires, spécifiques à certaines sections du site, indiquées lorsque vous accédez à ces
sections.
Même s’il est accessible par d’autres personnes, le site et son contenu sont destinés à être utilisés
par des résidents français.
Par conséquent, ces conditions d’utilisation et les relations entre l’éditeur et les utilisateurs sont
soumises au droit français. Tout désaccord non réglé passera sous la juridiction du tribunal
compétent de Paris.
Dernière mise à jour: le 10 novembre 2021.